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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEKA
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FENETRIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FENETRIER
VEKA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96638722
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2026

Présentation de la marque FENETRIER

Déposée le 12 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FENETRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEKA domicilié(e) Zone Industrielle de Vongy - 74200 - THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 251 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque FENETRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FENETRIER arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

VEKA a également déposé les autres marques suivantes : V , FENETRIER , FENETRIER , VEKA PRO


VEKA, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Vongy - 74200 - THONON LES BAINS - France - SIREN 332251115


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312492 - Publication au BOPI 2006-04-13

Inscription le 25 juillet 2005 - Changement de nature juridique n°415730 - Publication au BOPI 2005-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622890 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-04

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); imprimés, journaux, livres, manuels; photographies; papeterie; affiches; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); stylos, porte-stylos, crayons, porte-crayons, taille-crayons, gommes à effacer, règles à dessiner, tire-lignes, décimètres, attaches métalliques de bureau, sous-main, étiquettes non en tissu; calendriers, agendas; papiers autocollants repositionnables, serviettes et mouchoirs en papier; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.Cuir et imitation du cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; sacs pour le sport, mallettes pour documents, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes magnétiques.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, blouses, chemises, blousons, vestes, pantalons, cottes, jupes, chaussettes, gants (habillement); bandeaux pour la tête habillement), casquettes; vêtements de sport (à l'exception des vêtements de plongée), survêtements, shorts, tee-shirts, sweat-shirts, polos

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.